Externalités environnementales


Notre approche pour évaluer et réduire les coûts des externalités environnementales

Notre Approche


Dans le cadre du projet MODEXT, EVEA a développé une méthode de caractérisation des externalités environnementales du cycle de vie des produits : les indicateurs d’impacts environnementaux, tel l’effet de serre, l’épuisement des ressources non renouvelables, l’eutrophisation de l’eau… évalués dans le cadre d’une ACV sont convertis en données monétaires (€). Cette méthode a été implémentée dans le logiciel d’ACV SimaPro.





Pourquoi et comment appliquer cette approche ?

Dans le cadre d’une démarche d’éco-conception de produit, nous sommes amenés à faire des choix entre matières premières, procédés de transformation, schémas logistiques, scénarios d’usages et de fin de vie… autant de leviers pour réduire les impacts sur l’environnement de produits – qu’il s’agisse de biens ou de services, d’une offre ou d’une filière.
Dès lors, évaluer les externalités apporte une lecture plus riche et plus profonde des enjeux environnementaux de ces différents scénarios.
Pour l’aide à la décision en conception, évaluer les externalités devient une option. Des scénarios de conception pour réduire les impacts environnementaux peuvent faire l’objet d’une évaluation des externalités.

A partir d’une ACV déjà réalisée – produit, filière, scénarios d’économie circulaire… l’évaluation des externalités est une étape additionnelle qui peut contribuer aux objectifs de l’étude : évaluation relative des indicateurs d’impacts (les externalités permettant de prioriser les enjeux), analyse de sensibilité des résultats, synthèse et communication aux parties prenantes… aussi, les ACV déjà réalisées peuvent faire l’objet d’une approche complémentaire d’évaluation des externalités environnementale, dans le cadre d’une mise à jour ou d’un élargissement de la problématique.

Par externalité, on entend un dommage environnemental qui n'est pas supporté financièrement par la chaîne de production et de distribution (par exemple, les dommages sur la santé humaine liés à l'émission de particules fines, dont les coûts sont supportés par le système de sécurité sociale nationale).

Le projet MODEXT


Le projet MODEXT (Modélisation des Externalités environnementales pour une TVA, dite "TVA circulaire") est un projet de recherche expérimentale qui s’est déroulé sur 2 ans, en 2017 et 2018. L’objectif du projet était de développer une méthode de monétarisation des externalités environnementales du cycle de vie de produits, calculées avec l’ACV. Le projet a finalement démontré la faisabilité technique d’un calcul de coûts des externalités environnementales avec l’ACV, et, au-delà, la faisabilité d’une modulation de TVA assise sur ce coût des externalités. Sur la base des cinq cas d’étude expérimentés dans le projet, le calcul montre que le coût des externalités environnementales est de l’ordre de grandeur du coût respectif des produits, et qu’une TVA circulaire assise sur le coût des externalités pourrait conduire à afficher un signal prix significatif en faveur des produits éco-conçus.
Le projet MODEXT est suivi par un comité de pilotage rassemblant Fondation 2019, EVEA, l’ADEME, et le CGDD.

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